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1 - Propriété du Site

Le présent site est la propriété exclusive des Frères des Ecoles Chrétiennes, 78 A rue de Sèvres 75341 PARIS CEDEX 07

Le directeur de la publication est Frère Jean-Paul Aleth.

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse du restaurant l’Amandine, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

4 - Hébergement du Site

MagicOnline : 134, Avenue du Président Wilson, 93512 MONTREUIL-SOUS-BOIS.

5 - Conception, Réalisation

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